Mentions Légales & Confidentialité

1. Éditeur du site

Le site internet et l'application « Les Aix'tras du Quotidien » sont édités par :

Société : Les Aix'tras du Quotidien SAS
Capital social : [Montant du capital] €
Siège social : [Adresse postale complète, Ex: 10 Cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence]
RCS : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro [Numéro SIREN]
Numéro de TVA Intracommunautaire : [Numéro de TVA]
Directeur de la publication : [Ton Prénom & Nom]

2. Contact

Pour toute question ou demande d'information, vous pouvez nous contacter :
Par e-mail : contact@les-aixtras.fr
Par téléphone : [Ton numéro de téléphone pro]

3. Hébergement

L'infrastructure de la plateforme et la base de données sont hébergées par :
Supabase Inc.
972 Mission St, San Francisco, CA 94103, USA
(Les données sont hébergées sur des serveurs sécurisés situés en Union Européenne, Francfort).

Le site internet est hébergé par :
[Nom de ton hébergeur, ex: Hostinger / OVH / Vercel]
[Adresse de l'hébergeur]

4. Déclaration relative aux services à la personne (SAP)

L'entreprise « Les Aix'tras du Quotidien » possède l'agrément / la déclaration de Services à la Personne (SAP) enregistrée sous le numéro [Numéro de déclaration SAP NOVA]. À ce titre, nos prestations ouvrent droit à l'avantage fiscal de 50% sous la forme de crédit d'impôt (selon l'article 199 sexdecies du CGI).

5. Protection des Données Personnelles (RGPD)

Les Aix'tras du Quotidien s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les informations recueillies via nos formulaires (client et partenaire) sont enregistrées pour la gestion de vos commandes, la mise en relation, et l'API de l'URSSAF (Avance Immédiate).
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer en contactant : contact@les-aixtras.fr.

6. Prestataire de paiement

Les transactions financières sont assurées de manière sécurisée par notre partenaire Stripe Payments Europe, Ltd.. Les Aix'tras du Quotidien ne stocke à aucun moment vos coordonnées bancaires complètes sur ses serveurs.

7. Propriété Intellectuelle

Le design, le code, les textes, images et logos figurant sur ce site sont la propriété exclusive de la société Les Aix'tras du Quotidien SAS. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation est strictement interdite sans accord explicite.